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Marques déposées par la société SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration
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GASTRIC-CLIP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASTRIC-CLIP
SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3108932
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque GASTRIC-CLIP

Déposée le 2 juillet 2001 par la société SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTRIC-CLIP »

Le déposant est la société SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration domicilié(e) 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : IOC INNOVATIVE OBESITY CARE THE FULL CARE COMPANY


SURGICAL DIFFUSION (S.A. Conseil d'Administration) - 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 392090353


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423917 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482949 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Outils et instruments à main entraînés manuellement à usage médical et chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; pinces de préhension pour interventions chirurgicales de l'estomac.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.